Déposée le 8 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CHACUN SA DECO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE domicilié(e) 8, rue de l'artisanat,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 676 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHACUN SA DECO est expirée depuis le 8 août 2016.
LUANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIX'VIT , LUANCE
LUANCE S.A.S - 8, rue de l'artisanat,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 450676663
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Tringles à rideaux, notamment tringles à rideaux en fer forgé, en bois, en laiton, en aluminium, en plastique ; barres à rideaux, notamment barres à rideaux en fer forgé, en bois, en laiton, en aluminium, en plastique ; embouts de tringles ; accroches de tringle ; embrasses de tringles ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambous ; tringles pour tapis ; tringles pour moquette ; tringles pour passage d'escalier ; meubles notamment appuie-tête [meubles], armoires, bancs [meubles], buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], meubles de bureaux, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrements], caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises [sièges], coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets [meubles], commodes, comptoirs [tables], dessertes, étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, fichiers [meubles], porte livres, finitions en matières plastiques pour meubles, porte-chapeaux, porte-livres, porte-manteaux [meubles], porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, pupitres, plateaux de tables, sièges, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], tables, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, vitrines [meubles] ; cadres à broderie ; cadres de ruches pans de boiseries pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques portes de meubles ; rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques ; miroirs [glaces] ; pièces d'ameublement ; linéaires muraux (meubles).
Articles de passementerie notamment franges, glands, guimperie, houppes, passements, macarons, rosettes, rubans ; crochets [mercerie] notamment crochets à broder, crochets à tapis ;
Carpettes ; papiers peints ; papiers de tenture ; revêtements de plancher ; revêtements de sols ; tapis ; tapisseries [tentures murales] non en matière textile.
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